CONDITIONS D’UTILISATION ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
En vigueur au 1er Janvier 2023

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Conditions d'utilisation et politique de confidentialité ».

EDITEUR
Directeur de la publication : Blandine IMBERTY

Carnet Chouette
19 Rue Muller - 75018 PARIS

Tel.: +33 (0)6.25.33.04.08
carnetchouette@gmail.com

Maison des artiste: n° 480180827

N° de Siret : 480180827

Activité : Création artistique relevant des arts plastiques (9003A)

HEBERGEMENT

Squarespace Ireland Ltd.
Le Pole House
Ship Street Great
Dublin 8
Ireland

Squarespace Ireland Ltd. est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise et dont le numéro d’immatriculation est le 527641.
TVA # IE 3041081MH
Assistance - Tél. : +35319058597

ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

OBJET DU SITE

Le site carnetchouette.com présente les activités et les actualités de l’atelier de sérigraphie Carnet Chouette de Blandine Imberty. Y sont notamment détaillées :

- des informations sur la sérigraphie,
- la possibilité d’effectuer des stages de sérigraphie
- l’histoire de l’atelier et le parcours de Blandine Imberty et ses méthodes de travail
- la production d’articles de papeterie : carnets, crayons, gommes…
- la réalisation d’estampes
- les collaborations artistiques de l’atelier Carnet Chouette
- la liste des points de vente
- les informations de contact

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données textuelles ou visuelles (logo, photos…) et de tout autre élément constitutif au site carnetchouette.com par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

Ces éléments, dans leur intégralité, sont la propriété de Mme Blandine Imberty et le visiteur s’engage à ne les utiliser que dans le strict cadre de la consultation du site.

Crédits photos
© Blandine Imberty pour l’intégralité des photos présentées sur le site carnetchouette.com 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Responsable du traitement : Blandine Imberty

Blandine Imberty s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit «RGPD» (Règlement général de protection des données) et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

Consultation libre 

La consultation du site ne nécessite pas d’inscription ni d’identification préalable. Elle peut s’effectuer sans que le visiteur ne communique de données nominatives le concernant (nom, prénom, adresse, etc). Nous ne procédons à aucun enregistrement de données nominatives pour la simple consultation du Site.

Données personnelles recueillies et finalité de traitement

Le visiteur peut être amené à fournir certaines données personnelles en adressant une demande de contact par le biais des formulaires du site carnetchouette.com :

- formulaire de la page Contact
- formulaire de la page Papeterie
- formulaire de la page Collaborations
- formulaire de la page A propos / Sérigraphie
- formulaire d’inscription à la Newsletter de Carnet Chouette

Pour les formulaires de contact, la saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’Utilisateur. Ainsi sont recueillis et conservées à des fins strictes de traitement : le nom, éventuellement le prénom si l’Utilisateur l’indique, l’adresse email, et pour les formulaires de la page Papeterie et Collaborations le nom de l’entreprise. Les données transmises seront utilisées dans le cadre d’une réponse à la demande de l’Utilisateur et dans la relation pouvant en découler. Aucun autre traitement ne sera effectué avec ses informations.

Pour le formulaire d’inscription à la Newsletter, seule l’adresse email est requise. Cette adresse ne sera utilisée que dans le cadre de la transmission de l’actualité de l’Atelier Carnet Chouette à l’intention de l’Utilisateur inscrit. Cette inscription doit être validée par l’Utilisateur grâce au lien de confirmation envoyé par email une fois son adresse entrée sur le site. L’Utilisateur ne sera destinataire de l’actualité de Carnet Chouette que s’il a terminer son inscription en cliquant sur le lien sus-cité.

Destinataire des données personnelles et stockage

Les données recueillies par le biais du formulaire de contact sont reçues et traitées par Blandine Imberty.
Les données sont stockées sur des serveurs d’hébergement établis dans l’Union Européenne et dont les hébergeurs sont bien sûr tenus de se conformer au RGPD en vigueur.

Communication des données à des tiers

Vos données personnelles ne font l’objet d’aucune communication à des tiers. Vous êtes toutefois informés qu’elles pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente.

Durée de conservation des données personnelles

Sauf obligation légale ou réglementaire contraire, et conformément au RGPD, la durée maximale de conservation des données personnelles est de trois ans à compter du dernier contact avec l’Utilisateur, qu’il soit à l’initiative de Blandine Imberty ou de l’Utilisateur.
Au terme de ce délai ou en cas d’exercice de ses droits par l’Utilisateur, Blandine Imberty s’engagent à détruire toute copie des données personnelles des Utilisateurs qu’elle détiendrait.

Droits relatifs aux données à caractère personnel

Conformément aux articles 15 et suivants du Règlement Général relatif à la Protection des Données 2016/679 (“RGPD”), le visiteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition aux traitements de données le concernant, de limitation du traitement, de portabilité de leurs données personnelles, du droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée et du droit de révocation de son consentement, concernant les données personnelles qu’il fournit.

Ce droit peut être exercé soit depuis le formulaire de contact du site, soit par courrier électronique à l’adresse suivante : webmaster@carnetchouette.com.

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Information de l’Utilisateur en cas de faille de sécurité

Nous nous engageons à mettre en oeuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au regard des risques d’accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d’altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles concernant les visiteurs nous ayant transmis des données.

Dans l’éventualité où nous prendrions connaissance d’un accès illégal aux données personnelles vous concernant stockées sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d’un accès non autorisé ayant pour conséquence la réalisation des risques identifiés ci-dessus, nous nous engageons à :
– Vous notifier l’incident dans les plus brefs délais
– Examiner les causes de l’incident et vous en informer
– Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin d’amoindrir les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident

Limitation de la responsabilité

En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus relatifs à la notification en cas de faille de sécurité ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de l’incident en question.

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Droit de l’Utilisateur de refuser les cookies, la désactivation entraînant un fonctionnement dégradé du service 

Vous reconnaissez avoir été informé que le site carnetchouette.com peut avoir recours à des cookies, et l’y autorisez. Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés sur votre terminal, la plupart des navigateurs vous permettent de désactiver les cookies en passant par les options de réglage. Toutefois, vous êtes informé que certains services sont susceptibles de ne plus fonctionner correctement.

Vous trouverez ci-dessous les liens vers les explications des réglages d’options pour les navigateurs les plus courants :

Google Chrome
Modzilla Firefox
Safari
Opera
Edge

Vous pouvez aussi vous référer aux informations données sur le site de la CNIL concernant l’usage des cookies.

MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

En cas de modification de la présente politique de confidentialité, Blandine Imberty s’engage à :
– informer les visiteurs en cas de modification substantielle
– ne pas baisser le niveau de confidentialité de manière substantielle sans informer et obtenir le consentement des personnes concernées.

Carnet Chouette – Atelier de Sérigraphie – Blandine Imberty 

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